la loi découle d'un rapport

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• Loi Naturelle — L expression loi naturelle a deux sens hétérogènes, scientifique ou politique. Au sens large, elle peut signifier une « loi de la nature », c est à dire un énoncé scientifique ou non décrivant une régularité et en inférant ou non une… …   Wikipédia en Français

• Loi de la nature — Loi naturelle L expression loi naturelle a deux sens hétérogènes, scientifique ou politique. Au sens large, elle peut signifier une « loi de la nature », c est à dire un énoncé scientifique ou non décrivant une régularité et en inférant …   Wikipédia en Français

• Loi Badinter du 5 juillet 1985 — Loi Badinter Titre Loi tendant à l amélioration de la situation des victimes d accidents de la circulation et à l accélération des procédures d indemnisation Code Loi no85 677 Pays  France Type …   Wikipédia en Français

• Loi du 5 juillet 1985 — Loi Badinter du 5 juillet 1985 Loi Badinter Titre Loi tendant à l amélioration de la situation des victimes d accidents de la circulation et à l accélération des procédures d indemnisation Code Loi no85 677 Pays  France Type …   Wikipédia en Français

• Loi pour la Réforme Politique — La Loi pour la Réforme Politique (Ley para la Reforma Política) a été approuvée le 18 novembre 1977 par les Cortes Generales et soumise à référendum le 15 décembre 1976. 77% des inscrits ont pris part au vote et 80% des votants ont approuvé le… …   Wikipédia en Français

• Loi uniforme continue — Uniforme Densité de probabilité / Fonction de masse Fonction de répartition …   Wikipédia en Français

• Loi coranique — Charia  Pour l’article homonyme, voir Charia (ville).  Religion religions abrahamiques : judaïsme · christiani …   Wikipédia en Français

• Loi islamique — Charia  Pour l’article homonyme, voir Charia (ville).  Religion religions abrahamiques : judaïsme · christiani …   Wikipédia en Français

• Loi sur les 35 heures — 35 heures La réforme des 35 heures est une mesure de politique économique française mise en place par le gouvernement Jospin à partir de l’année 2000 par deux lois votées en 1998 et 2000[1],[2] fixant la durée légale du temps de travail salarié à …   Wikipédia en Français

• Rapport masse sur charge — Le rapport masse sur charge est une quantité physique largement utilisée en électrodynamique des particules chargées, c est à dire en optique électronique et en optique ionique. Elle est utilisée dans les domaines scientifiques de la lithographie …   Wikipédia en Français

• Loi de Castle-Hardy-Weinberg — Principe de Hardy Weinberg Le principe de Hardy Weinberg pour deux allèles : l axe horizontal indique les deux fréquences d allèle p et q, l axe vertical indique la fréquence des génotypes et les trois génotypes possibles sont représentés… …   Wikipédia en Français